Gestion forestière Biodiversité Réglementation Zones humides

Franchir un cours d'eau

Cette fiche technique, réalisée en partenariat avec l’Agence française pour la biodiversité, explique la notion de cours d’eau ainsi que le contexte réglementaire, fournit le mode opératoire pour être en conformité et renseigne sur les aspects techniques (dispositifs de franchissement, avantages et inconvénients, conduite de la phase chantier).

Le franchissement de cours d'eau lors de travaux sylvicoles ou d'exploitations est un exemple récurrent de perturbation potentielle qu'il convient de maîtriser.

Cette fiche technique a été éditée pour mieux faire connaître la réglementation et les méthodes de franchissement des cours d'eau. Elle a été créée à l'intention des personnels de l'ONF et est proposée en téléchargement pour tous les intervenants en forêt concernés par le sujet.

Editée en 2009, cette fiche technique a été rééditée dans le courant de l'été 2019.

  • Collection : Fiche technique environnementale
  • Éditeur : Office national des forêts
  • Année de parution : 2019
  • Nombre de pages : 8
  • Référence chez l'éditeur : Fiche technique n° 1

Contexte général

Contexte poour l'ONF

Aspects réglementaires

  • comment est défini un cours d'eau ?
  • à quelles formalités sont soumis les franchissements ?
  • comment s'effectue la déclaration ou la demande d'autorisation environnementale ?
  • qui doit faire la demande ?

Aspects techniques

  • mesures d'évitement
  • mesures de réduction
    • dispositifs de franchissement permanents
    • dispositifs de franchissement temporaires
  • mesures de compensation
  • conduite de la phase chantier
    • avant le chantier
    • pendant le chantier

Pour en savoir davantage

  • sources externes
  • sources internes
  • glossaire
  • contacts

L'eau est une préoccupation majeure au niveau de la planète. Elle constitue depuis 2006 le deuxième axe de la politique environnementale de l'ONF.