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Aménagement de la forêt domaniale du Mont-Sainte-Marie
Informations
- Forêt concernée : Forêt domaniale du Mont-Sainte-Marie
- Surface aménagée : 718,00 ha
- Département : Doubs
- Communes de situation : Labergement-Sainte-Marie, Rochejean
- Date d'approbation : le 23 octobre 2015
- Période d'application : du 1 janvier 2015 au 31 décembre 2034