Télécharger l'instruction INS-24-G-160 du 28 mars 2024 (1,13 Mo - format .pdf)
Organisation de la direction générale.

Télécharger l'instruction INS-23-G-157 du 21 décembre 2023 (8,58 Mo - format .pdf)
Organisation de la direction générale.

Télécharger l'instruction INS-22-G-149 du 14 avril 2022 (311,1 Ko - format .pdf)
Organisation de la direction générale.

Télécharger l'instruction INS-22-G-148 du 8 février 2022 (328,7 Ko - format .pdf)
Organisation de la direction générale.

Télécharger l'instruction INS-19-G-143 du 6 décembre 2019 (3,42 Mo - format .pdf)
Gestion des occupations foncières, sous forme de "conventions d'occupation temporaires".

Télécharger l'instruction INS-20-G-145 du 7 décembre 2020 (104,5 Ko - format .pdf)
Cadrage sur le plan de relance du ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).

Télécharger l'instruction INS-17-T-90 version C du 31 décembre 2019 (876,1 Ko - format .pdf)
Cession de bois aux particuliers et affouage en forêt relevant du régime forestier.

Télécharger la décision n° 2021-02 relative à la création d'une agence territoriale en date du 1er janvier 2021 (49,5 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2021, la création de l'agence territoriale Savoie Mont Blanc pour les départements de Savoie et de Haute-Savoie.

Télécharger la décision n° 2021-03 relative à la création d'une agence territoriale en date du 1er janvier 2021 (47,4 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2021, la création de l'agence territoriale Haut-Rhin pour le département du Haut-Rhin.

Télécharger l'instruction INS-21-T-107 du 18 mai 2021 (253,4 Ko - format .pdf)
Chasse : cadrages pour la préparation de l'échéance triennale 2022.

Télécharger la résolution 2022-01 - Séance du 12 janvier 2022 (63,2 Ko - format .pdf)
Désignation des vice-présidents du conseil d'administration

Télécharger la résolution 2022-02 - Séance du 12 janvier 2022 (110,5 Ko - format .pdf)
Délégations consenties par le conseil d'administration

Télécharger la résolution 2022-03 - Séance du 12 janvier 2022 (110,6 Ko - format .pdf)
Désignation des président(e)s du comité consultatif de la forêt communale, du comité consultatif des forêts d'outre-mer et désignation du (de la) président(e) du Comité d'audit

Télécharger la résolution 2022-04 - Séance du 12 janvier 2022 (383,4 Ko - format .pdf)
Budget initial pour 2022

Télécharger la résolution 2022-05 - Séance du 12 janvier 2022 (84,6 Ko - format .pdf)
Validation du plan d'action 2022 du contrôle interne comptable et budgétaire

Télécharger la résolution 2022-06 - Séance du 12 janvier 2022 (120,8 Ko - format .pdf)
Simplification des modalités d'accès aux adjudications de chasse

Télécharger la résolution 2022-07 - Séance du 12 janvier 2022 (116,3 Ko - format .pdf)
Comité d'audit

Télécharger la résolution n° 2022-08 - Séance du 16 mars 2022 (333,5 Ko - format .pdf)
Approbation du compte financier 2021

Télécharger la résolution n° 2022-09 - Séance du 16 mars 2022 (71,1 Ko - format .pdf)
Affectation du résultat de l'exercice 2021

Télécharger la résolution n° 2022-10 - Séance du 16 mars 2022 (76,8 Ko - format .pdf)
Responsabilité sociétale des entreprises de l'ONF

Télécharger la résolution n° 2022-11 - Séance du 16 mars 2022 (167 Ko - format .pdf)
Création du Comité Social d'Administration Central et des Comités sociaux d'administration de service à l'Office national des forêts (ONF)

Télécharger la résolution n° 2022-12 - Séance du 16 mars 2022 (104,9 Ko - format .pdf)
Mise en place d'un droit de première présentation des offres pour les lots à dominante de bois d’œuvre de chêne

Télécharger la résolution n° 2022-13 - Séance du 16 mars 2022 (236,6 Ko - format .pdf)
Adoption du formulaire d'engagements relatifs à la transformation de bois d’œuvre de chêne

Télécharger la résolution n°2022-14 - Séance du 30 juin 2022 (70,4 Ko - format .pdf)
Approbation des comptes consolidés 2021 du Groupe ONF

Télécharger la résolution n°2022-15 - Séance du 30 juin 2022 (97,2 Ko - format .pdf)
Délais de paiement des fournisseurs

Télécharger la résolution n°2022-16 - Séance du 30 juin 2022 (105,7 Ko - format .pdf)
Filialisation des activités concurrentielles de maîtrise de la végétation, "Arbre-Conseil®" et "Mobilier bois", au sein de ONF Vegetis SAS, filiale détenue par ONF Participation SAS

Télécharger la résolution n°2022-17 - Séance du 30 juin 2022 (914 Ko - format .pdf)
Modernisation des clauses générales applicables aux conventions d'occupation temporaire en forêt domaniale

Télécharger la résolution n°2022-18 - Séance du 30 juin 2022 (86,1 Ko - format .pdf)
Transfert du siège social de l'Office national des forêts

Télécharger la résolution n°2022-19 - Séance du 30 juin 2022 (73,8 Ko - format .pdf)
Marché relatif à l'exploitation de la plateforme informatique nationale, support technique et maintenance des serveurs Avenant n°3

Télécharger la résolution n°2022-20 - Séance du 13 décembre 2022 (169,9 Ko - format .pdf)
Budget rectificatif pour 2022

Télécharger la résolution n°2022-21 - Séance du 13 décembre 2022 (91,6 Ko - format .pdf)
Filiation des activités Maîtrise de la végétation, "Arbre Conseil" et "Mobilier Bois" : signature des contrats d'apport partiel d'actifs au profit d'ONF Vegetis et de titres au profit d'ONF Participations et réalisations des opérations

Télécharger la résolution n°2022-22 - Séance du 13 décembre 2022 (487,2 Ko - format .pdf)
Budget initial pour 2023

Télécharger la résolution n°2022-23 - Séance du 13 décembre 2022 (224,2 Ko - format .pdf)
Validation du plan d'action 2023 du contrôle interne comptable et budgétaire et approbation de la recommandation du CGEFI sur l'adaptation du contrôle interne de l'ONF au nouveau contexte législatif

Télécharger la résolution n°2022-24 - Séance du 13 décembre 2022 (40,6 Ko - format .pdf)
Délégation à la directrice générale pour arrêter les conditions générales des ventes de services ou produits autres que le bois

Télécharger la résolution n°2022-25 - Séance du 13 décembre 2022 (46,8 Ko - format .pdf)
Modernisation des clauses générales applicables aux occupations tierces en forêt domaniale

Télécharger la résolution n°2022-26 - Séance du 13 décembre 2022 (34,9 Ko - format .pdf)
Demande de remise gracieuse d'un Agent comptable

Télécharger la résolution n°2022-27 - Séance du 13 décembre 2022 (37,5 Ko - format .pdf)
Fourniture de services de télécommunications voix/données et optimisation des flux (Sevenet 6G) - Marché "Data"

Télécharger la résolution n°2022-28 - Séance du 13 décembre 2022 (41,5 Ko - format .pdf)
Participation de l'ONF à la future fondation d'utilité publique Agroparistech

Télécharger la résolution n°2022-29 - Séance du 13 décembre 2022 (33,6 Ko - format .pdf)
Signature de la convention FNCOFOR-ONF (2022-2025)

Télécharger la résolution n°2022-30 - Séance du 13 décembre 2022 (39,8 Ko - format .pdf)
Approbation de la méthode de comptabilité analytique de l'Office national des forêts

Télécharger la résolution n° 2023-01 - Séance du 15 mars 2023 (1,03 Mo - format .pdf)
Approbation du compte financier 2022

Télécharger la résolution n° 2023-02 - Séance du 15 mars 2023 (170,7 Ko - format .pdf)
Affectation du résultat de l'exercice 2022

Télécharger la résolution n° 2023-03 - Séance du 15 mars 2023 (708 Ko - format .pdf)
Filialisation des activités Maîtrise de la végétation, Arbre Conseil et Mobilier Bois : bilan d'apport et valeur d'apport définitive

Télécharger la résolution n° 2023-04 - Séance du 15 mars 2023 (216,6 Ko - format .pdf)
Modification du règlement intérieur du CA afin de sécuriser l'organisation de délibérations en distanciel

Télécharger la résolution n° 2023-05 - Séance du 15 mars 2023 (216,4 Ko - format .pdf)
Accord cadre à marchés subséquents relatif à l'acquisition de véhicules utilitaires dont le PTAC n'excède pas 3,5 tonnes

Télécharger la résolution n° 2023-06 - Séance du 22 juin 2023 (174,6 Ko - format .pdf)
Approbation des comptes consolidés 2022 pour le Groupe ONF

Télécharger la résolution n° 2023-07 - Séance du 22 juin 2023 (476,3 Ko - format .pdf)
Politique déplacements professionnels et modalités de remboursement des frais de déplacements

Télécharger la résolution n° 2023-08 - Séance du 22 juin 2023 (1,24 Mo - format .pdf)
Avenant n°1 au marché n°2018-9245-002 relatif à la couverture de l'accord national du régime de prévoyance des salariés de l'ONF
Avenant n°1 au marché n°2019-9245-004 relatif à la couverture du régime frais de santé obligatoire des salariés de l'ONF

Télécharger la résolution n° 2023-09 - Séance du 22 juin 2023 (468,3 Ko - format .pdf)
Succession de M. Roger Briard (refus de legs)

Télécharger la résolution n° 2023-11 - Séance du 7 décembre 2023 (1,93 Mo - format .pdf)
Budget initial pour 2024

Télécharger la résolution n° 2023-12 - Séance du 7 décembre 2023 (612 Ko - format .pdf)
Validation du plan d'action 2024 du contrôle interne comptable et budgétaire

Télécharger la résolution n° 2023-13 - Séance du 7 décembre 2023 (196,3 Ko - format .pdf)
Accord-cadre relatif à la gestion de l'entretien et de la maintenance des véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes et ses prestations annexes porté par la direction des achats de l'Etat

Télécharger la résolution n° 2023-14 - Séance du 7 décembre 2023 (183,9 Ko - format .pdf)
Accord-cadre relatif à la fourniture de titres-restaurant, de chèques emploi services (CESU) et prestations associées

Télécharger la résolution n° 2023-15 - Séance du 7 décembre 2023 (233,7 Ko - format .pdf)
Renouvellement du marché des flux bancaires de l'ONF et des découverts associés

Télécharger la résolution n° 2024-01 - Séance du 12 mars 2024 (2,34 Mo - format .pdf)
Filialisation des activités maitrise de la végétation, arbre conseil et mobilier bois. Correction du bilan d'apport sans changement de la valeur d'apport définitive

Télécharger la résolution n° 2024-02 - Séance du 12 mars 2024 (1,03 Mo - format .pdf)
Approbation du compte financier 2023

Télécharger la résolution n° 2024-03 - Séance du 12 mars 2024 (171 Ko - format .pdf)
Affectation du résultat de l'exercice 2023

Télécharger la résolution n° 2024-04 - Séance du 12 mars 2024 (816,8 Ko - format .pdf)
Attribution du marché DEVCAP

Télécharger la résolution n° 2024-05 - Séance du 12 mars 2024 (230,5 Ko - format .pdf)
Liste des administrateurs pour mise à jour du K-Bis de l'établissement

Télécharger la résolution n° 2024-06 - Séance du 20 juin 2024 (104,2 Ko - format .pdf)
Désignation des vice-présidents du conseil d'administration

Télécharger la résolution n° 2024-07 - Séance du 20 juin 2024 (109,4 Ko - format .pdf)
Approbation des comptes consolidés 2024 du groupe ONF

Télécharger la résolution n° 2024-08 - Séance du 20 juin 2024 (1,04 Mo - format .pdf)
Délégations consenties par le conseil d'administration en matière juridique et financière

Télécharger la résolution n° 2024-09 - Séance du 20 juin 2024 (119,5 Ko - format .pdf)
Liste des administrateurs pour mise à jour du kbis de l'établissement

Télécharger la résolution n° 2024-10 - Séance du 20 juin 2024 (745,3 Ko - format .pdf)
Fixation du seuil à partir duquel les marchés publics de services forestiers sont soumis pour approbation au conseil d'administration

Télécharger la résolution n° 2024-11 - Séance du 20 juin 2024 (940,3 Ko - format .pdf)
Attribution du marché relatif aux garanties collectives et obligatoires de frais de santé et "d'incapacité-invalidité-décès" des salariés, et aux garanties collectives et obligatoires de frais de santé des agents actifs et retraités de l'ONF et de leurs ayants droit.

Télécharger la décision de nomination de Stéphanie Rauscent-Lebeau du 29 décembre 2022 (364,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er Janvier 2023, Mme Stéphanie Rauscent-Lebeau est affectée pour occuper les fonctions de directrice de l'agence de Haut-Rhin de la direction territoriale Grand Est.

Télécharger la décision de nomination de Julien Bouillie du 27 avril 2022 (293,4 Ko - format .pdf)
A compter du 1er juillet 2022, M. Julien Bouillie est nommé pour occuper les fonctions d'adjoint au directeur forêts et risques naturels.

Télécharger la décision d'affectation de Marie Dubois du 21 avril 2022 (284,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er Juillet 2022, Madame Marie Dubois est affectée en qualité de directrice de l'agence Bretagne de la direction territoriale Centre-Ouest-Aquitaine.

Télécharger la décision d'affectation de Bénédicte Herbreteau du 14 avril 2022 (269 Ko - format .pdf)
A compter du 1er mai 2022, Mme Bénédicte Herbreteau est affectée pour occuper les fonctions de chef de pôle gestion-juridique RH à la direction des ressources humaines de la direction générale.

Télécharger la décision de nomination de Odile Mougeot du 15 février 2022 (65,8 Ko - format .pdf)
Au 1er avril 2022, Mme Odile Mougeot est affectée pour occuper les fonctions de directrice de l'agence de Sarrebourg de la direction territoriale Grand Est.

Télécharger la décision de nomination de Alice Triquenot du 27 janvier 2022 (46,9 Ko - format .pdf)
A compter du 1er avril 2022, Mme Alice Triquenot est affectée au sein de la direction territoriale Midi-Méditerranée en qualité d'adjointe au directeur territorial, en charge des projets territoriaux transversaux et de l'animation du réseau d'appui technique et du développement (RATD)

Télécharger la décision de nomination de Franck Jacquemin du 27 janvier 2022 (71,6 Ko - format .pdf)
Au 1er avril 2022, M. Franck Jacquemin est affecté pour occuper les fonctions de directeur de l'agence Nord-Alsace de la direction territoriale Grand Est.

Télécharger la décision de nomination de Jean-François Thivillier du 27 janvier 2022 (69,5 Ko - format .pdf)
Au 1er février 2022, M. Jean-François Thivillier est affecté pour occuper les fonctions de directeur de l'agence de Haute-Marne au sein de la direction territoriale Grand Est.

Télécharger la décision de nomination de M. François Guerinel du 05 janvier 2022 (48,1 Ko - format .pdf)
M. François Guerinel est nommé directeur de l'agence Bretagne au sein de la direction territoriale Centre-Ouest-Aquitaine à compter du 6 décembre 2021

Télécharger la décision de nomination de André Hopfner du 29 décembre 2021 (70,9 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2022, est nommé M. André Hopfner, inspecteur/auditeur au service de l'inspection, de l'audit et des affaires juridiques.

Télécharger la décision d'affectation de Richard Nigon du 28 septembre 2021 (56,2 Ko - format .pdf)
A compter du 1er octobre 2021, M. Richard Nigon est affecté pour occuper les fonctions de chef du département pilotage et gestion des personnels à la direction des ressources humaines.

Télécharger la décision d'affectation de Nadia Denarié-Burban du 28 septembre 2021 (64,8 Ko - format .pdf)
A compter du 1er octobre 2021, Mme Nadia Denarié-Burban est affectée pour occuper les fonctions de Cheffe du département développement, parcours et compétences à la direction des ressources humaines.

Télécharger la décision 2021-C du 27 décembre 2021 (48,6 Ko - format .pdf)
Décision 2021-C du 27 décembre 2021, modificative de la décision 2017-C du 28 décembre 2017 portant nomination au comité d'étique et de déontologie de l'ONF.

Télécharger la décision de désignation du 30 janvier 2020 (40,5 Ko - format .pdf)
Laurence Freyt-Caffin, cheffe du département juridique est désignée déléguée à la protection des données, responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques et responsable de l'accès à l'information relative à l'environnement.

Télécharger la note de service NDS-21-AA-144 du 28 avril 2021 (65,7 Ko - format .pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des attachés d'administration de l'Etat de l'ONF.

Télécharger la note de service NDS-21-PAC-328 du 3 mai 2021 (82,7 Ko - format .pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des adjoints administratifs et des chefs de district forestier de l'ONF.

Télécharger la note de service NDS-21-SA-208 du 24 juin 2021 (297,6 Ko - format .pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des secrétaires administratifs.

Télécharger la note de service NDS-21-TF-320 du 27 décembre 2021 (572,3 Ko - format .pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des techniciens supérieurs forestiers de l'ONF

Télécharger la note de service NDS-22-CATE-25 du 6 janvier 2022 (313,6 Ko - format .pdf)
Nomination des membres de la commission administrative paritaire du corps des cadres techniques de l'ONF

Télécharger la délégation de pouvoir aux DT du 17 février 2022 (94,7 Ko - format .pdf)
A compter du 1er mars 2022 et jusqu'au 31 décembre 2022, délégation est donnée aux directeurs territoriaux aux fins de signer les conventions de mandats.

Télécharger la décision n° 2021-02 du 1er novembre 2021 (931,4 Ko - format .pdf)
Délégation de pouvoir - Décision n° 2021-02 du 1er novembre 2021 relative à la gestion du domaine forestier.

Télécharger la délégation de pouvoir du 21 juin 2021 (52,4 Ko - format .pdf)
A compter du 21 juin 2021 et jusqu'au 28 février 2022, délégation est donnée aux directeurs territoriaux de signer les conventions de mandats.

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2022-17 du 1er octobre 2022 (290,3 Ko - format .pdf)
A compter du 1er octobre 2022, délégation est donnée à M. Anthony Mercier, chef du département achats et patrimoine

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Nicolas Karr du 1er janvier 2024 (489,8 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Auvergne Rhône-Alpes, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Nicolas Karr, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Jean-François Lafitte du 1er janvier 2024 (480,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Auvergne Rhône-Alpes, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Nicolas Karr, directeur territorial, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Jean-François Lafitte, secrétaire général.

Télécharger la décision spéciale de signature à Mme Raphaëlle Guedes du 1er février 2024 (484,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er février 2024, pour la direction territoriale Auvergne Rhône-Alpes, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Nicolas Karr, directeur territorial, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Raphaëlle Guedes, cheffe de service des ressources humaines territoriale.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Hervé Houin du 1er janvier 2024 (490,3 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Midi-Méditerranée, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Hervé Houin, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Odile Bouchareine du 1er janvier 2024 (481,7 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Midi-Méditerranée, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Hervé Houin, directeur territorial, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Odile Boucahreine, cheffe de service des ressources humaines territoriale.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Christophe Fotré du 1er janvier 2024 (485,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Grand Est, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Christophe Fotré, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature à Mme Nathalie Horny du 1er janvier 2024 (483,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Grand Est, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe Fotré, directeur territorial, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Nathalie Horny, cheffe de service des ressources humaines territoriale.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Denis Dagneaux du 1er janvier 2024 (477 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Grand Est, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe Fotré, directeur territorial, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Denis Dagneaux, secrétaire général.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Pierre-Jean Morel du 1er janvier 2024 (620 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Bourgogne Franche-Comté, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Pierre-Jean Morel, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature à Mme Faroudja Rahis du 1er janvier 2024 (611,6 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Bourgogne Franche-Comté, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre-Jean Morel, directeur territorial, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Faroudja Rahis, cheffe de service des ressources humaines territoriale.

Télécharger la décision spéciale de signature à Mme Johanne Perthuisot du 1er janvier 2024 (621 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Centre Ouest Aquitaine, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Johanne Perthuisot, directrice territoriale.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Max Buzat du 1er janvier 2024 (481,2 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Centre Ouest Aquitaine, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Johanne Perthuisot, directrice territoriale, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Max Buzat, secrétaire général.

Télécharger la décision spéciale de signature à Mme Christine Ortiz de Zarate du 1er janvier 2024 (614,9 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Centre Ouest Aquitaine, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Johanne Perthuisot, directrice territoriale, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Christine Ortiz de Zarate, cheffe de service des ressources humaines territoriale.

Télécharger la décision spéciale de signature à Mme Véronique Borzeix du 1er janvier 2024 (610 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Seine-Nord, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Véronique Borzeix, directrice territoriale.

Télécharger la décision spéciale de signature à Mme Valérie Erhard du 1er janvier 2024 (604,2 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Seine-Nord, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Véronique Borzeix, directrice territoriale, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Valérie Erhard, cheffe de service des ressources humaines territoriale.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Pierre Vellutini du 1er janvier 2024 (486,2 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale Corse, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Pierre Vellutini, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Benoît Loussier du 1er janvier 2024 (489,5 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction régionale de la Réunion, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Benoît Loussier, directeur régional.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Stéphane Defranoux du 1er janvier 2024 (487,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction régionale de la Réunion, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Benoît Loussier, directeur régional, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Stéphane Defranoux, directeur adjoint en charge du service forêt et de l'animation technique.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Jean-Christophe Lefeuvre du 1er janvier 2024 (618,9 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction territoriale de la Martinique, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Jean-Christophe Lefeuvre, directeur territorial.

Télécharger la décision spéciale de signature à Mme Mylène Musquet du 1er janvier 2024 (622,4 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction régionale de la Guadeloupe, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Mylène Musquet, directrice régionale.

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Jérôme Meyniel du 1er janvier 2024 (482,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, pour la direction régionale de la Guadeloupe, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Mylène Musquet, directrice régionale, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Jérôme Meyniel, secrétaire général

Télécharger la décision spéciale de signature à M. Félix Bompy du 1er avril 2024 (616,6 Ko - format .pdf)
A compter du 1er avril 2024, pour la direction territoriale de la Martinique, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Christophe Lefeuvre, directeur territorial, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. Félix Bompy, chef du service ingénierie développement et environnement (SIDE).

Télécharger la décision spéciale de signature à Mme Loisa Augustin-Lucile du 1er avril 2024 (483,6 Ko - format .pdf)
A compter du 1er avril 2024, pour la direction territoriale de la Martinique, en cas d'absence ou d'empêchement de M. jean-christophe Lefeuvre, directeur territorial, décision spéciale de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à Mme Loisa Augustin-Lucile, secrétaire générale.

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Benoît Fraud, directeur commercial bois et services

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Myriam Chabagno-Lapie, cheffe du département croissance externe

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Aymeric Albert, chef du département commercial bois

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Fabien Lassoury, responsable du budget et de l'assistance administrative et juridique à la Direction commerciale bois et services

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Nicolas Philippe, chef du département production et commercial services à la Direction commerciale bois et services

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Françoise Le Failler, directrice de la communication

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Karine Courtes, adjointe à la directrice de la communication en charge de la communication interne

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Albert Maillet, directeur forêts et risques naturels

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Julien Bouillie, adjoint au directeur forêts et risques naturels

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Régine Touffait, secrétaire générale de la direction forêts et risques naturels

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Claudine Richter, cheffe du département recherche, développement et innovation

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Xavier Bartet, adjoint au chef du département recherche, développement et innovation

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Yann Queffelean, responsable technique national RTM et responsable national de l'agrément sur la sécurité des ouvrages hydrauliques classés au département risques naturels

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Edouard Jacomet, chef du département gestion durable et multifonctionnelle des forêts

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Guillaume Peghaire, chef du département risques naturels

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Frédéric Grosso, chef du service des ressources humaines et des affaires générales

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Eddy Goguillon, responsable logistique et technique au sein du service des ressources humaines et des affaires générales

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Bertrand Mullartz, directeur des ressources humaines

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Cédric Caquelin, directeur des ressources humaines adjoint

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Richard Nigon, chef du département pilotage et gestion des personnels

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Carole Pellegrino, adjointe au chef du département pilotage et gestion des personnels

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Bénédicte Herbreteau, cheffe du pôle en charge de la GRH publique

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Stéphanie Lenoble, cheffe du département prévention, STT, action sociale

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Nadia Denarie-Burban, cheffe du département développement, parcours et compétences

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Armand Fetus, responsable du pôle formation au développement RH

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Nathalie Barbe-Russier, directrice en charge des relations institutionnelles, de l'outre-mer et de la Corse

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Aline Combettes, directrice des systèmes d'information

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Darius Koloczek, chef du département solutions techniques et sécurité (DSTS)

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Stephan Marchal, adjoint au chef du département solutions techniques et sécurité (DSTS)

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Donathan Dang, chef du département études et solutions transverses (DEST)

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Eric Gillotin, chef du département solutions métiers et géospatiales (DSMG)

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A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à M. Julien Lefebvre, directeur économique et financier adjoint

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2024-04 du 1er janvier 2024 (295 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Karine Haddad, responsable du pôle facturation au département pilotage de l'exécution de la direction économique et financière

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2024-08 du 10 juin 2024 (274,1 Ko - format .pdf)
A compter du 10 juin 2024, délégation est donnée à M. Ronan Castel, contrôleur financier au département pilotage de l'exécution de la direction économique et financière.

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2024-09 du 10 juin 2024 (210,1 Ko - format .pdf)
A compter du 10 juin 2024, délégation est donnée à Mme Virginie Desvignes, contrôleur financier au département pilotage de l'exécution de la direction économique et financière.

Télécharger la décision n°DGA-S/DG 2024-04 du 1er janvier 2024 (556,6 Ko - format .pdf)
A compter du 1er janvier 2024, délégation est donnée à Mme Fabienne Audry, adjointe au chef du service des ressources humaines et des affaires générales.

Télécharger la décision n° 2024-01 du 18 juillet 2024 (1,62 Mo - format .pdf)
Délégation de pouvoir - Décision n° 2024-01 du 18 juillet 2024 relative à la gestion des moyens financiers et matériels.

Télécharger la décision n°DG-S/ADG 2024-03 du 24 juin 2024 (692,5 Ko - format .pdf)
A compter du 24 juin 2024, délégation est donnée à Mme Marie-Agnès Vibert, adjointe à la directrice générale.

Télécharger la décision n°DG-S/DAJ 2024-04 du 24 juin 2024 (536,3 Ko - format .pdf)
A compter du 24 juin 2024, délégation est donnée à M. David Moreau, directeur des affaires juridiques.

Télécharger la décision n°DG-S/DAJ 2024-05 du 24 juin 2024 (547,8 Ko - format .pdf)
A compter du 24 juin 2024, délégation est donnée à Mme Laurence Freyt-Caffin, adjointe au directeur des affaires juridiques

Télécharger la décision n°DG-S/IG 2024-09 du 1er mai 2024 (265,8 Ko - format .pdf)
A compter du 1er mai 2024, délégation est donnée à M. Yves Ducos, chef de l'inspection générale.

Télécharger la décision n°DG-S/DGA 2024-06 du 1er juillet 2024 (801,1 Ko - format .pdf)
A compter du 1er juillet 2024, délégation est donnée à M. François Bonnet, directeur général adjoint.

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2024-01 du 18 juillet 2024 (988,7 Ko - format .pdf)
A compter du 18 juillet 2024, délégation est donnée à M. Nicolas Lagnous, directeur économique et financier.

Télécharger la décision n°DG-S/DEF 2024-12 du 22 juillet 2024 (235,6 Ko - format .pdf)
A compter du 22 juillet 2024, délégation est donnée à Mme Virginie Laurent, chargée de budget et comptable ordonnateur.

Télécharger la décision de signature temporaire du 22 juillet 2024 (727,4 Ko - format .pdf)
Pour la période du 9 au 19 août 2024, délégation de signature temporaire est donnée à Yves Ducos, chef de l'inspection générale

Télécharger la décision n°DG-S/DR Guadeloupe 2024-01 du 22 juillet 2024 (332,7 Ko - format .pdf)
A compter du 22 juillet 2024, délégation de signature est donnée à Mme Mylène Musquet, directrice régionale, M. Jérôme Meyniel, secrétaire général et à Mme Natacha Karramkam, juriste conseil

Télécharger la décision n°DG-S/DR Réunion 2024-01 du 22 juillet 2024 (331,7 Ko - format .pdf)
A compter du 22 juillet 2024, délégation de signature est donnée à M. Benoît Loussier, directeur régional, M. Stéphane Defranoux, directeur adjoint et à M. Renaud Mantoux, juriste conseil

Télécharger la décision n°DG-S/DT Martinique 2024-01 du 22 juillet 2024 (262,6 Ko - format .pdf)
A compter du 22 juillet 2024, délégation de signature est donnée à M. Jean-Christophe Lefeuvre, directeur territorial et à Mme Charlène Confiant, juriste conseil

Télécharger la décision n° 2024-02 du 22 juillet 2024 (849 Ko - format .pdf)
Délégation de pouvoir - Décision n° 2024-02 du 22 juillet 2024 relative aux litiges et contentieux

Télécharger la décision n°DG-S/DT Guyane 2024-02 du 16 septembre 2024 (362,6 Ko - format .pdf)
A compter du 16 septembre 2024, délégation de signature en matière d'action de protection du domaine est donnée à M. François Korysko, directeur territorial, M. Olivier Brunaux, directeur territorial adjoint, M. Sébastien Mormont, secrétaire général et à Mme Charlène Confiant, juriste conseil

Télécharger la décision n°DG-S/DT Guyane 2024-03 du 16 septembre 2024 (483,9 Ko - format .pdf)
A compter du 16 septembre 2024, pour la direction territoriale de la Guyane, délégation de signature en matière de recrutement et de gestion des salariés de l'ONF est donnée à M. François Korysko, directeur territorial, et en cas d'absence ou d'empêchement, à M. Olivier Brunaux, directeur territorial adjoint et M. Sébastien Mormont, secrétaire général

Télécharger la décision n°DG-S/IG 2024-10 du 1er juin 2024 (202,8 Ko - format .pdf)
A compter du 1er juin 2024, la décision DG-S/IG 2024-03 du 1er janvier 2024 accordant délégation de signature à M. Adrien Mianowski est abrogée.

Télécharger la note de service NDS-21-TF-319 du 16 décembre 2021 (796,4 Ko - format .pdf)
Tableau d'avancement au grade de chef technicien au titre de l'année 2022.

Télécharger la note de service NDS-21-TF-318 du 16 décembre 2021 (823,1 Ko - format .pdf)
Tableau d'avancement au grade de technicien forestier principal au titre de l'année 2022.

Télécharger la note de service NDS-21-SA-211 du 16 décembre 2021 (94,5 Ko - format .pdf)
Tableau d'avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle au titre de l'année 2022.

Télécharger la note de service NDS-21-SA-210 du 16 décembre 2021 (100,3 Ko - format .pdf)
Tableau d'avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure au titre de l'année 2022.

Télécharger la NDS-21-PAC-329 du 16 décembre 2021 (113,7 Ko - format .pdf)
Tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif principal de 1ère classe au titre de l'année 2022.

Télécharger la note de service NDS-21-AA-148 du 16 décembre 2021 (104,4 Ko - format .pdf)
Tableau d'avancement au grade d'attaché hors classe d'administration de l'Etat au titre de l'année 2022

Télécharger la note de service NDS-21-AA-147 du 16 décembre 2021 (107,2 Ko - format .pdf)
Tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au titre de l'année 2022

Télécharger la note de service NDS-21-PF-257 du 21 septembre 2021 (300,6 Ko - format .pdf)
Avancement 2022.

Télécharger la note de service NDS-21-AA-146 du 10 septembre 2021 (45,3 Ko - format .pdf)
Tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat par voie d'examen professionnel au titre de l'année 2022

Télécharger la note de service NDS-21-AA-145 du 22 juillet 2021 (87,8 Ko - format .pdf)
Liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'Etat au titre de l'année 2021.

Télécharger la note de service NDS-21-CATE-24 du 22 juillet 2021 (75,3 Ko - format .pdf)
Liste d'aptitude d'accès au corps des cadres techniques au titre de l'année 2021.

Télécharger la note de service NDS-21-SA-209 du 22 juillet 2021 (75,1 Ko - format .pdf)
Liste d'aptitude d'accès au corps des secrétaires administratifs au titre de l'année 2021.